Nouvelles : Revenu Canada annule la dette de 133 millions de dollars d'un contribuable
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Revenu Canada annule la dette de 133 millions de dollars d'un contribuable

Une décision aux raisons bien mystérieuses.

Publié le par Ayoye dans Nouvelles
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Il s'agit sans doute de la nouvelle la plus surprenante de la journée et elle nous vient d'ici où Revenu Canada a décidé d'annuler une dette de 133 millions de dollars pour des raisons bien mystérieuses. Très peu d'informations circulent sur cette affaire à l'heure actuelle.

C'est Radio-Canada qui rapporte cette nouvelle qui risque de créer une certaine polémique aux quatre coins du pays. En effet, Revenu Canada a décidé d'annuler une dette de 133 millions de dollars pour des raisons bien mystérieuses. Pour le moment, on ne sait pas si le bénéficiaire est un particulier ou une personne morale. Par contre, ce que l'on sait, c'est que cette dette est liée à des taxes d'accise ou des droits d'accise, il n'y a pas eu de précision à ce sujet. Cette dette a été annulée, car jugée impossible à rembourser.

Pour celles et ceux qui ne sont pas familiers avec les notions de droit d'accise et de taxe d'accise, le site du gouvernement du Canada explique que "la taxe d'accise est imposée sur les véhicules énergivores, les climatiseurs pour automobiles et certains produits pétroliers. La loi sur la taxe d'accise fixe le taux de la taxe d'accise pour chacun de ces produits". D'un autre côté, toujours selon les informations du site web du gouvernement, "les droits d'accises sont perçus sur des produits comme le tabac, le  vin, les spiritueux et le cannabis". 

Si l'identité de l'entité, qui a bénéficié de cette annulation d'une dette de 133 millions de dollars, n’est pas connue, Radio-Canada évoque l'hypothèse selon laquelle cette entité soit le constructeur automobile Chrysler. Pourtant c'est une information qui ne peut pas être confirmée en raison de la loi sur la confidentialité. Une chose est certaine, Radio-Canada indique que l'Agence du revenu du Canada a annulé des dettes en taxes et impôts en impayés au cours de la période 2017-2018.

Il s'agit donc d'une affaire à suivre et peut-être que l'identité d'u bénéficiaire de cette annulation d'une dette de 133 millions de dollars sera connue un jour. En tout cas, Radio-Canada rapporte que s'il s'agit bien de Chrysler, cela risque d'irriter sévèrement les citoyens canadiens qui pourraient bien se sentir floués.

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Source: Radio-Canada
Crédit Photo: Unsplash